Organisation Nationale Anti Dopage (ONAD) Fédération Wallonie-Bruxelles

1. Présence d'une substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dans l'échantillon d'un sportif

1° la présence d’une substance interdite, de ses métabolites ou de ses marqueurs dans un échantillon fourni par un sportif.

Il incombe à chaque sportif de s’assurer qu’aucune substance interdite ne pénètre dans son organisme.
Les sportifs sont responsables de toute substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs dont la présence est décelée dans leurs échantillons.
Par conséquent, il n’est pas nécessaire de faire la preuve de l’intention, de la faute, de la négligence ou de l’usage conscient de la part du sportif pour établir une violation des règles antidopage fondée sur le 1°.
La violation d’une règle antidopage, en vertu du 1°, est établie dans chacun des cas suivants :

> la présence d’une substance interdite ou des ses métabolites ou marqueurs dans l’échantillon A du sportif lorsqu’il renonce à l’analyse de l’échantillon B et que l’échantillon B n’est pas analysé;
> ou lorsque l’échantillon B est analysé, la confirmation par l’analyse de l’échantillon B, de la présence de la substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs décelés dans l’échantillon A du sportif;
> ou lorsque l’échantillon B du sportif est réparti entre deux flacons, la confirmation par l’analyse du deuxième flacon de la présence de la substance interdite ou de ses métabolites ou marqueurs détectés dans le premier flacon.

A l’exception des substances pour lesquelles un seuil quantitatif est précisé dans la liste des interdictions, la présence de toute quantité d’une substance interdite, de ses métabolites ou marqueurs dans l’échantillon fourni par un sportif constitue une violation des règles antidopage.

A titre d’exception à la règle générale visée au 1°, la liste des interdictions ou les standards internationaux pourront prévoir des critères d’appréciation particuliers dans le cas de substances interdites pouvant également être produites de manière endogène.

Sanction prévue: 4 ans*

*Une suspension de principe de 4 ans lorsque :

a) La violation de la règle antidopage n’implique pas une substance spécifiée, à moins que le sportif ou l’autre personne ne puisse établir que cette violation n’était pas intentionnelle ;

b) La violation des règles antidopage implique une substance spécifiée et l’organisation antidopage peut établir que cette violation était intentionnelle

Lorsque ni le a), ni le b) ne s’appliquent, la durée de la suspension sera de deux ans.

Concrètement, les sanctions encourues varient selon les circonstances dans lesquelles la violation a été commise.

Dans certaines circonstances exceptionnelles, comme l’absence de faute ou de négligence, l’absence de faute ou de négligence significative, qu’il appartiendra au sportif de démontrer, la période de suspension en principe applicable pourrait être réduite, voire, dans certains cas, annulée.

À l’inverse, en cas de récidive ou de violations multiples, les sanctions seront naturellement plus sévères que celles indiquées ci-dessus.